Licence et conditions

  • Les plans sont des dossiers de conception, pas des dossiers de permis. Un professionnel agréé local doit les vérifier et les adapter avant la construction.
  • L'achat d'un plan donne une licence pour une construction. Le concepteur conserve les droits d'auteur.
  • Les licences constructeurs ne sont pas exclusives ; les conditions sont fixées dans chaque licence.
  • Les plans ne peuvent pas être revendus ni partagés sous forme de fichiers.

Une question sur la licence ? Écrivez-moi avant l'achat.